Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Savoir Bière Lorrain!
B.C.D. (S.A.S.)

Numéro de dépôt :
3243055
Date de dépôt :
28/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
28/08/2013
Le Savoir Bière Lorrain! de B.C.D

Présentation de la marque Le Savoir Bière Lorrain!

Déposée le 28 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B.C.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « Le Savoir Bière Lorrain! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-40 du 3 octobre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B.C.D domicilié(e) 15 B, Boulevard Joffre,54000 NANCY - 54000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 412 161 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Didier CHIPOT Président de B.C.D. domicilié(e) 15 B, Boulevard Joffre,54000 NANCY - 54000 - France.

La marque Le Savoir Bière Lorrain! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Savoir Bière Lorrain! est expirée depuis le 28 août 2013.

B.C.D a également déposé les autres marques suivantes : DUCHESSE DE LORRAINE , LOUP BLOND BIERE DE LORRAINE , LA CHARDON ROUGE


B.C.D. (S.A.S.) - 15 B, Boulevard Joffre,54000 NANCY - 54000 - France - SIREN 432412161


Didier CHIPOT Président de B.C.D. - 15 B, Boulevard Joffre,54000 NANCY - 54000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-05

Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre “ Gallus ”) et gibier ; extrait de viande ; fruits (à l'exception des mirabelles) et légumes conservés, séchés et cuits ; mirabelles bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Mirabelles de Lorraine ” conservées, séchées et cuites ; gelées, confitures, compotes (à l'exception des gelées, confitures et compotes de mirabelles) ; gelées, confitures et compotes de mirabelles bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Mirabelles de Lorraine ” ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.